Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIGRATION
CYRIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4236959
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/12/2025
MIGRATION de CYRIA

Présentation de la marque MIGRATION

Déposée le 29 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CYRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MIGRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CYRIA domicilié(e) 6 rue Saint-Lazare - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 306 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque MIGRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGRATION arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

CYRIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , monsieur , ABSOLUT , cyria , (Marque figurative) , GREEN PALACIO , (Marque figurative) , BENTMARK , (Marque figurative)


CYRIA, Société par actions simplifiée - 6 rue Saint-Lazare - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 494306053


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671242 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06

Inscription le 19 juillet 2016 - Renonciation partielle n°674081 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction en acier, fonte ou alliages ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques et constructions transportables en métal ; entourage d'arbre en métal ; corbeilles métalliques ; dalles en métal, bornes métalliques ; panneaux d'affichage métalliques ; panneaux de signalisation métalliques ; panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques ; installations métalliques pour parquer des véhicules deux roues ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; statues et oeuvres d'art en métaux communs ; pieds de lampadaires, réverbères et candélabres en fonte, métal, acier ou alliages ; mâts, bornes, potelets et poteaux en fonte, métal, acier ou alliages ; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques ; échelles et marches mobiles en métal. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipement de purification de l'air ambiant ; luminaires, lampadaires, réverbères, candélabres (éclairage), installations d'éclairage ; lampes ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; pieds de lampes ; bras de lampes ; supports muraux pour lampes ; fontaines ; douches ; appareils pour le bain ; baignoires ; lavabos ; pédiluves ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; appareils de bronzage ; installations industrielles de traitement ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement. ;

Meubles d'extérieur ; bancs d'extérieur, banquettes d'extérieur, chaises d'extérieur, tabourets d'extérieur, tables d'extérieur, bains de soleil d'extérieur, panneaux d'affichage d'extérieur en tant que meubles ; meubles de cendrier d'extérieur ; vitrines mobiles ou fixes d'extérieur ; consoles d'extérieur, guéridons d'extérieur, sièges d'extérieur, paravents d'extérieur (meubles), coussins d'extérieur, jardinières ; corbeilles non métalliques ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles non métalliques ; enseignes en bois ou matières plastiques ; panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité non métalliques et non lumineux ; piédestaux et éléments de signalisation, non métalliques ; objets d'art, statues, figurines et boîtes en résine, silicone, cire, corail, écaille, plâtre, bois, bambou, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (non en matières textiles) ; cadres ; miroirs (glaces) ; miroiterie ; lustres ; distributeur de papier hygiénique ; échelles et marches mobiles, non en métal ; anneaux de fermeture non métalliques.